CONDITIONS DE VENTE DANS FISSORE-CARRELAGE.FR
CONDITIONS GÉNÉRALS
Les suivants condition générals de vente s'appliquent à n’importe quel ordre présente dans le site www.fissore.com et www.fissoreceramiche.it de Fissore S.p.A.
La "Confirmation de l'ordre" de l'acheteur comporte l'acceptance sans réserve des suivants conditions générals de vente qui prévalent sur toutes les versions précédents ou spécifications produites par l'acheteur, même l'echange de mail.
ORDRES
OFFRE DES PRODUITS
Si l'arrangement demandé avec la carte de payement est autorisé par la sécurité de CartaSi X-pay, l'ordre est transmis le suivant jour lavoratif après le jour dans lequel le payement a été executé avec succes. Toutes les informationes sur les offres des produits , présénté dans ce site dans la séction e-commerce, sont valides seulement pour les stock disponibles et avec réserve de disponibilité chez les forniteurs. Les produits sont présentés de la manière plus prècise possible.
Dans le catalogue online il est indiqué, pour chaque produit, le prix, la disponibilité e le poids de chaque unité qu‘on peut achèter. Dans le cas du carrelage, des mosaiques et du parquet, et le poids et le prix se refièrent à 1mq de produit.
ÉCHANTILLON DE TUILES ET DE PARQUET
Pour vous aîder dans la choix du produit desiré, à travers de la procedure d'achète online c'est posible demander l'échantillon des tuiles et des parquets que vous pouvez voir dans l'e-commerce de ce site.
L'expédition de ces échantillons peut arriver avec les autres produits ordennés dans la même section E-commerce de notre site. Le coût total d' expédition est calculé selon le poids de l'échantillon et, s'il est demandé avec autres produits, il s'ajoute à la somme totale des coûtes d'expédition.
ACCEPTANCE DE L'ORDRE
L'ordre se bloque pour l'acheteur à partir du moment de la "Confirme de l'ordre".
ANNULLATION DE L’ORDRE
Si après 7 jours à partir du moment de l’ordre Fissore SpA ne reçoit pas le payement, l’ordre va se considerer annullé.
PRIX ET PAYEMENT
PRIX DES PRODUITS
Les prix des produits sont indiqués en Euros et comprendent l’IVA. Les prixes exposés dans ce site sont valides seulement pour l’achète sur internet et peuvent être différentes de ces qui on a dans notre siège et exposition Fissore Ceramiche- Moncalieri (TO).
DÉPENSES DE REMISE
Le coût du transport va être caculé selon le poids des articles presentes dans l’ordre et selon la destionation. De toute manière vous pouvez trouver l’importe des dépenses du transport dans le riepilogue final, AVANT de la conclusion effective de la procedure d’achèt.
PAYEMENT
Le payement doit être effectué en même temps de l’ordre à travers d’un transfert, carte de crédit , PayPal. Il est possible aussi de payer en marque, avec une majoration du 8% sur le total ordonné.
CONSIGNE ET RENDU
MODALITÉ DE CONSIGNE
Si on envisage le limite générale maxime imposé par l’article 6 du D.Lgv. N° 185/1999, la marchandise ordonnée va être consignée au consommateur si possible dans 4 jours de travail à partir du jour suivant la réception de la confirme du payement des produits, sans que eventuels rétards pussent être motivation de résiliation du contrat ou fissent jaillir droits à remboursement, sauf ce qui est prevu de l’article 6 du D.Lgv N° 185/1999.
Avec la publication de la légende “Immédiat Disponibilité” Fissore SpA garante la disponibilité des produits qui sont présentes dans son catalogue online au moment de la publication du même, sont presentes dans ses stockes.
Si la disponibilité de touts les produits ordonnés c’est immédiat, dès que Fissore SpA reçoit le payement comprensif des dépenses de remise, le transporteur va se charger de la marchandise et dans 4 jours de travail elle va être consignée à l’adresse indiquée dans l’ordre.
Dans le cas de manquée de l’immédiat disponibilité des produits, l’ordre, même si est payé, va partir seulement quand touts les produits vont être disponibles. De toute façon le staff de Fissore va informer le client sur les changements des temps de consigne.
De toute façon Fissore n’est pas en mesure de garantir que eventuels reordres de lots épuisés peuvent être envoyés, et dans ce cas il va communiquer au consommateur et va rembourser ce que a été payé, selon les modalitées expliquées dans l’article 6 N°2 du D.Lgv. N° 185/1999.
Le prix de livraison est calcolé pour le dechargement du materiel au niveau de la route (route asphaltée pas chemin de terre, allées...),nous livrons les carrelages avec camion avec hayon élévateur longe 12m et large 2.4m , donc dans le cas que la rue indiqué dans la commande ne permette pas la livraison avec ce camion la Fissore spa se réserve le droit de recalculer les frais delivraison payés selon le moyen nécessaire pour effectuer la livraison
RÉCEPTION ET PLAINTES
Au moment de la livraison, l'Acheteur est tenu d'effectuer, dans les 7 jours suivant la réception des bien, tous les contrôles nécessaires pour constater d'éventuels défauts, emballages manquants, erreurs ou autres insuffisances ou non-conformités apparentes des produits livrés avec sa commande. Dans ce cas, l'Acheteur devra vérifier que le nombre de colis correspond à celui indiqué sur le bon de livraison et contrôler l'état de l'emballage, qui devra être intact.
En cas de marchandise clairment cassée, il ne faut pas refuser la marchandise au transporteur mais, afin de résoudre le problème plus rapidement, toujours l'accepter avec réserve de control et apres nous contacter pour nous le comuniquer.
RESPONSABILITÉS
Fissore SpA n’assume pas de responsabilitées pour les désorganisations causés de force majeure, c’est-à-dire accident, explosions, incendies, tumultes, grèves, grèves patronales, séismes, inondations, endommagement des systèmes informatiques, chute de système ou autres events qui peuvent empêcher, complètement ou en partie, de mettre à execution dans les temps concordés dans le contrat.
Fissore SpA n’est pas résponsable de dommage eventuels, pertes et/ou coûts subits en suite à la manque d’execution du contrat à cause des problème cités précédemment, comme le consommateur à droit seulement au retour du prix correspondu.
Pareillement Fissore SpA n’est pas responsable d’un eventuel usage frauduleux et illicite de cartes de crédit, chèques et autres moyens de payement.
En effet, Fissore SpA, est en mesure de connaître jamais, pendent aucune procédure d’achèt, le numéro de carte de crédit du consommateur, parce qu’il vient transmis à la Banque qui s’occupe de gérer ce service, à travers d’une connexion protégée.
GARANTIE
Fissore SpA commercialise produit d’haute qualitée, dont l’eventuel garantie prevue par loi c’est directement forni des maisons productrices et la réglamentation de référence et même les modalitées de application de la garantie sont celles indiquées et mises en évidence de part du producteur ensemble au produit.
GARANTIE LÉGALES
Les produits possédent la garantie contre eventuels défauts de conformité et défaut occulte selon les conditions prevues des dispositions du CODICE DEL CONSUMO et du CODICE CIVILE. Extraits du CODICE DEL CONSUMO:
Art. L. 211-4. Le vendeur est tenu à livrer un bien conforme au contrat et répond des défaut de conformité existent au moment de la livraison. De la même façon il répond des défauts de conformité résultant de l’emballage , des instruction de montage ou de l’installation si c’est à sa charge, selon le contrat, ou si a été realisée sous sa responsabilité.
Art. L. 211-5. Pour être conforme au contrat, le bien doit: 1. Être approprié pour l’usage prevu pour un bien pareil et, selon les cas: correspondre à la description qu’il vendeur a fait et avoir les qualités qu’il a décrit à l’acheteur en tant que échantillon ou modèle; présenter les qualités que un acheteur peut espérer regard aux affirmations publiques du vendeur, du producteur ou du représentant, en particulier dans la publicité ou dans l’étiquetage; 2. Ou présenter les caractéristiques définues entre le vendeur et le consommateur, ou peut être prevu pour n’importe quel emploi recherché par l’acheteur, dont le vendeur a connaissance et que soit accepté par ce dernier.
Art. L. 211-12. L’action qui résulte du défaut de conformité s’impose pendant 2 ans à partir du jour dans lequel on consigne le bien.
Droit de résiliation
Droit de résiliation du consommateur
Les ventes des produits à travers du web sont réglementées par le D. Lgs n 206/05 (art. De 50 àn68) qui régle le sujet des contrats à distance , c’est-à-dire que n’ont pas été effectuées dans un maison de commerce. Cette règlementation sanctionne le droit de résiliation, ou bien la possibilité pour le consommateur de rendre le produit acheté et de obtenir le remboursement de dépense soutenuesans les dépenses d’expédition de aller et retour . On reserve ce droit exclusivement à ceux consommateur, donc ce ne peut pas être exercé par ceux qui agissent pour fins rapportables à l’activité professional déroulée. Pour exercer le droit de résiliation il est necessaire d’envoyer , dans 14 jours de travail à partir de la reception des produits, une communication dans laquelle on manifeste la volonté de résiliation du contrat. C’est le consommateur celui qui paye les dépenses de restitution du produit.
Le droit de résiliation déchoit totalement si le produit rendu n’est pas intact, c’est-à-dire:
- Absence de l’emballage original ou s’il y a un emballage qui n’est pas congru;
- Le produit a été installé;
- Absence des élèments intégrants du produit (accessoires, vrilles, components etc);
- Endommagement du produit à causes pas reconductibles au transport.
PROCEDURE POUR L’EXERCISE DU DROIT DE RÉSILIATION
En cas – en ayant effectué un achèt chez notre sites FISSORE.COM et FISSORECERAMICHE.IT – on veut résilier de l’achèt, il est necessaire de suivre ce procedure très simple:
On doit envoyer à Fissore SpA, dans 14 jours à partir de la reception des produits, une communication à travers d’une e-mails à l’adresse:
assistenza@fissoreceramiche.it
Pourvoir, en utilisant un transporteur à choix soi, à l’expédition du produit soigneusement emballé dans son emballage original et munie de tous les accessoires, des manuels des instructions et de tout ce qu’il y avait à l’interieur.
Garantir l’expédition contre le vol et le dommages duites au transport et se charger des dépenses. Si le produit rendu n’a pas été assure pour le valeur indiqué dans la facture, en cas de dommage ou pertes effectués pendant le transport, Fissore SpA se réserve le droit d’attribuer eventuels dommages en les retenant des sommes à rembourser.
Envoyer le produit à l’adresse suivant:
Fissore SpA- STRADA CARIGNANO, 35- 10024 MONCALIERI
Fissore SpA va proceder, à travers d’un transfert, au remboursement relatif au coût des produits dans le 14 jours de travail suivants à la réexpédition des produits et, de toute façon, pas avant de la reception des produits.
Donc nous invitons à indiquer les coordonnées bancaires et joinder tells informations ensemble aux produits rendus.
Conditions de restitution
Les dépenses d’expédition pour la restitution sont toujours à la charge du client qui pourrà render n’importe quell article (except les produits personalisés ou facilement périssables) en conditions d’intégralité essential et correctement affranchi.
Fissore SpA va se charger de toutes les dépenses en cas de articles consignés défectueux ou cassés.
En cas de manqué consigne de l’ordre dans les limites prevus à cause que ne sont pas imputable à nous ( par exemple un adresse forni que résulte incorrect) vont être à la charge du client less dépenses de restitution et les dépenses de stock qui vont être calculées chaque fois.
Le contract d’achèt c’est annulé du moment que la restitution arrive à destination et le client est remboursé dans 14 jours. Si le client a effectué le payement à travers d’un transfert, vont être demandées ses coordonnées bancaires pour pouvoir effectuer le remboursement.